Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MICRO-2-SYSTEME
Numéro de dépôt :
1563779
Date de dépôt :
28/11/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
28/11/1999
Présentation de la marque MICRO-2-SYSTEME
Déposée le 28 novembre 1989 par Claude SEGURA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « MICRO-2-SYSTEME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque MICRO-2-SYSTEME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1563779.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICRO-2-SYSTEME est expirée depuis le 28 novembre 1999.
Claude SEGURA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-20